La reflexion sur l'experience politique est au coeur de L'Esprit des lois. a l'instar de nombreux auteurs du XVIIIe siecle, Montesquieu s'interroge sur la perennite des Republiques animees par la vertu. L'essor de l'economie, dans les grands etats europeens, nuit a l'expression des vertus et - corrompt les moeurs pures -. Or en l'absence de devouement civique, les etats peuvent-ils fonder le lien social et garantir la liberte politique? La vertu patriotique, passion dominante des cites antiques, peut-elle devenir caduque sans (...) prejudice pour l'homme moderne? En revenant sur l'inscription de Montesquieu dans la tradition du liberalisme politique, cette etude explore les voies plurielles tracees par Montesquieu face au - mal politique - incarne dans le despotisme. Elle invite a approfondir la reflexion consacree au concept de societe civile.". (shrink)

Les analyses fondées sur l'environnement, qui font du terrain ou de la température des facteurs explicatifs de la diversité humaine, dominent les discours anthropologiques de l'Ancien Régime. Richard Spavin montre que ces théories climatiques révèlent des démarches contestataires à lire à côté des théories de la souveraineté, du constitutionnalisme et du républicanisme. Richard Spavin fonde son analyse sur trois auteurs qui ont une vision relativiste du déterminisme climatique. Si, pour Bodin, Montesquieu et Rousseau, les théories des climats expliquent les causes (...) géographiques derrière la diversité des sociétés, elles recèlent également une dimension métaphorique. Pour eux, les climats mettent en récit des visions du pouvoir: les limites du politique sont comparées aux obstacles géographiques; la finalité politique ne se trouve plus dans le corps du monarque mais dans le sol, auquel le monarque et son peuple appartiennent ensemble. L'auteur invite notamment à relire à nouveaux frais les dérangeants livres de L'Esprit des lois qui semblent justifier l'esclavage dans certaines régions éloignées du contexte européen. Les théories des climats révèlent ainsi une face cachée de la philosophie politique de l'Ancien Régime. Richard Spavin en réévalue le socle philosophique et en dévoile l'ironie qui demeurait jusque-là inaperçue. Il montre que les climats sont un outil rhétorique efficace pour penser le nouvel ordre moral de la modernité. (shrink)

La tension entre domination et resistance est au centre de la notion du pouvoir politique chez Hobbes. Or, celui-ci opere une mutation dans l'histoire de ces deux notions. La mutation intervenue dans la figure du gouvernant s'opere avec la notion de souverainete, c'est-a-dire avec la mise en place d'un concept uniquement politique du pouvoir, la rupture correlative intervenue dans la notion resistance consiste dans le passage du droit de resistance collectif du peuple au tyran a la notion de (...) droit de resistance individuel face au pouvoir quel qu'il soit. Sont abordes ensuite, les lieux de tension entre domination et resistance : la rebellion, la guerre civile, le droit de punir, le statut de la liberte et la guerre interetatique. Enfin, on trouvera une analyse de la lecture critique que Foucault fait de Hobbes. (shrink)

Los actos de desobediencia civil son parte de un estado de derecho democrático y se desarrollan en sociedades maduras que logran procesar sus conflictos aceptando que las leyes e instituciones legalmente establecidas pueden “fallar”, admitiendo un espacio para la construcción de interpretaciones distintas a las predominantes que, sin embargo, pretenden ser consideradas justas. La opinión generalizada de que todo acto contrario a la ley es siempre un acto ilegal que merece tanto el castigo positivamente definido como la condena social, (...) admite otro análisis desde la perspectiva de la desobediencia civil. En primer lugar, presentamos un análisis del debate sobre los fundamentos del poder legítimo. En segundo lugar, una reflexión sobre las limitaciones que desde las ciencias sociales y el derecho se presentan para aportar una comprensión diferente sobre la desobediencia civil. Finalmente, un recorrido conceptual por distintos autores que analizan el concepto de desobediencia civil. (shrink)

Dans la situation de guerre civile créée pendant la Révolution française, les rapports hommes-femmes se détériorent. D'une part, la compétition politique ne profite en rien aux femmes, reléguées dans la sphère privée, à l'exception des femmes contre-révolutionnaires, dont l'action en faveur de leurs communautés ou de la religion devient un véritable moyen d'intervention politique. D'autre part, la compétition des pouvoirs libère l'agressivité contre les femmes, permettant que les femmes de la Contre-Révolution ou habitant dans les zones les moins contrôlées administrativement (...) puissent être soumises au bon vouloir des troupes. La compréhension de cette réalité par le prisme de la guerre civile permet d'en restituer la complexité et d'ouvrir de nouvelles voies à l'histoire. (shrink)

Entre mémoire et pouvoir: L’espace syrien sous les derniers Omeyyades et les premiers Abbassides. By Antoine Borrut. Islamic History and Civilization, vol. 81. Leiden: Brill, 2011. Pp. xxiii + 543. $234.

Jean Bodin définit la souveraineté comme la puissance perpétuelle et absolue de la République, c ́est-à-dire une puissance législative qui ne connaît ni conditions, ni contraintes, ni obligations. Or, il affirme aussi que tous les souverains sont soumis aux lois de Dieu et de la nature et à plusieurs lois humaines communes à tous les peuples. Mais comment un pouvoir définit comme absolue peut-il avoir des limites? Voilà la contradiction signalée par plusieurs interprètes de sa pensée politique. Mon but (...) est de démontrer l'imprécision de ces avis et de proposer une interprétation qui rend cohérente l'idée selon laquelle le souveraineté, pouvoir, droit, loi, Jean Bodin souverain peut être à la fois au-dessus de la loi civile et soumis à des limites qui restreignent son pouvoir de légiférer. (shrink)

Dans un territoire de la République de plus en plus fragmenté, l’appréciation du bon ordre est de plus en plus difficile pour l’autorité civile de police municipale, maire ou préfet. L’occupation de l’espace et les conflits qui en résultent sont mal anticipés par la planification de l’urbanisme comme l’illustrent les grands rassemblements d’hommes, le désarroi des campagnes et les quartiers sensibles. L’ordre public doit s’exercer dans la proximité mais sous bonne régulation zonale.

Résister n'est pas seulement, pour les individus, un acte exceptionnel réservé aux temps de tragédies. Et, s'il peut prendre une tournure plus nettement politique, plus clairement dissidente, dans ces moments de crises sociales, il n'en existe pas moins une foule de menues résistances quotidiennes à l'ordre du monde. Résistances politiques, résistances du quotidien, ce livre n'a pas voulu choisir entre les unes et les autres. Les frontières peuvent être floues, quand on y regarde de prêt, entre les engagements suscités par (...) des situations dramatiques, qui ressortent souvent de décisions très intimes, et les refus du sort plus banals, qui mettent toujours en question, même sur un mode assourdi, le fonctionnement de la cité. Les contributions rassemblées dans ces pages présentent une série de cas de résistance, plus ou moins spectaculaires, qu'opposent des individus ou des groupes sociaux aux pouvoirs et aux hiérarchies qui structurent leur environnement. Appartenant à des contextes historiques et sociaux contrastés, exposées par des spécialistes de disciplines différentes, elles ont en commun d'interroger, chacune à leur manière, les raisons qui poussent les acteurs à résister, les modes de leur résistance, et finalement leur prix et leurs conséquences pour ces acteurs. Au-delà de cette réflexion croisée sur l'acte de résistance apparaît un monde social tissé de normes et de contraintes dans lequel ils luttent pour se ménager encore, même en bout de course, un espace de liberté, pour affirmer et faire reconnaître une existence et une personnalité, ou pour se conformer à des valeurs. Et c'est, en se confrontant à la conscience sociale et à la geste de ces individus résistants, à une réflexion éthique que ce livre invite son lecteur. (shrink)

The analysis deals with the power shifts that can be observed in various relationships : between data-specialists and other civil servants ; between different departments within the same Ministry; between different Ministries; between centra! and local administrations ; between legislative and executive bodies ; between politicians and civil servants.The theoretical bases for the analysis are drawn from the sociology of organizations. The observation itself draws upon the Belgian administration. It leads to more general questions of political science concerning (...) the evolution of some power relationships. What do slogans like «data power» or «computer revolution» mean in real life? The facts are sometimes surprising, and practice at a great distance from theory. (shrink)

Kant développe en faveur de la séparation des pouvoirs d’autres arguments que les fondateurs de la théorie moderne de la division des pouvoirs ; or ses raisons sont les seules à conduire de manière contraignante à la triade aujourd’hui familière : pouvoir législatif, exécutif, judiciaire. L’article voudrait explorer ces raisons et montrer aussi précisément que possible à quel résultat elles concourent. En fin de compte, cinq questions demeurent ouvertes : 1 / Les raisons de Kant suffisent-elles à énumérer de (...) manière exhaustive les pouvoirs publics que doivent exercer différentes instances ? 2 / Nous offrent-elles un concept convainquant du pouvoir souverain en la personne du législateur ? 3 / Offrent-elles un concept convainquant du pouvoir juridictionnel ? 4 / Parviennent-elles à établir des digues efficaces contre l’abus du pouvoir public ? 5 / Permettent-elles au gouvernement de prendre en compte les intérêts auquel répond un État social ?Kant's arguments for separating the powers of a government are not those of Locke or Montesquieu. But only his reasons compelled to the now familiar triad of legislative, executive and judicial power. The essay intends to uncover those reasons, and shows to which result they meet. Finally there remain five questions : 1 / Are Kant's reasons sufficient to know the complete number of powers that have to be separated and handled by distinct bodies ? 2 / Do they give a convincing concept of supreme power in the person of a legislator ? 3 / Do they give a convincing concept of judicial power ? 4 / Can the separation effectively protect against abuses of governmental power ? 5 / Does Kant's connection of the different powers allow that the government looks after interests of civil welfare and not only for an abstract salus publica ? (shrink)

En Chine, médias et technologies de l'information et de la communication sont revendiqués par le pouvoir comme vecteurs de développement économique, de connaissance et de communication. Des analystes occidentaux et chinois qualifient cette situation de « société de divertissement », signifiant que les messages principaux des médias sont orientés vers la consommation et le divertissement. Cependant, des possibilités d'expression pour les citoyens et plus largement la société civile existent de plus en plus. À travers trois grands événements de l'année (...) 2008 en Chine - tempête de neige, émeutes au Tibet et tremblement de terre - cet article explore les évolutions de l'usage d'Internet et des médias par le gouvernement et par une société civile encore fortement contrôlée.In China, media and information technology and communications are claimed by the government as vectors of economic development, knowledge and communication. Chinese and Western analysts call this situation "entertainment company", meaning that the main messages of the media are consumer-oriented and entertainment. However, possibilities of expression for citizens and civil society more widely available more. Through three major events of 2008 in China - snowstorm, riots in Tibet and earthquake - this article explores the evolution of the use of Internet and the media by the government and civil society still strongly controlled. (shrink)

Avec l’identification biométrique, nous passons imperceptiblement du contrôle à distance des populations pratiqué par les États modernes à des macro-systèmes techniques qui imposent de plus en plus leur propre logique. Du point de vue anthropologique ce déplacement de paradigme met en jeu la définition même de l’identité en renforçant le divorce entre l’identité civile et l’identité personnelle ou sociale. La frontière est désormais inscrite à même le corps biologique des individus au sein de l’espace géré depuis les terminaux du grand (...) réseau mondial de gestion des flux disséminés sur la planète. Elle tend donc à se confondre avec les limites fonctionnelles du Macro-Système technique. Du point de vue du droit, la mise en place par les États de dispositifs d’identification biométriques s’exprime principalement par la restriction de la liberté de circuler accordée aux individus. L’un des constats apporté par la revue des législations nationales montre pourtant que le droit s’adapte globalement à cette nouvelle situation. Cet article interroge en conclusion quelques-unes des raisons permettant d’expliquer ces reculs successifs et propose, parmi elles, la définition implicite de l’individu sur laquelle fait fond le droit moderne.With biometric identification we are imperceptibly moving from the remote control of the population practised by the modern States on to large technical systems which increasingly impose their own logic on people. From an anthropological viewpoint, this paradigm shift calls into question the very definition of « identity » by broadening the divide between civil identity and personal or social identity. The frontier is now inscribed on the biological body of the individual within the space that is managed from the terminals of the global flow management networks scattered the world over. The frontier thus tends increasingly to coincide with the functional limits of the large technical system. From a legal viewpoint, the introduction by States of biometric identification systems results primarily in a restriction of the freedom of circulation granted to individuals. One of the findings which emerge from a review of national legislations is however that law is globally adapting to this new situation. In the conclusion, the article considers some of the reasons behind these successive backward steps, and proposes, amongst them, an implicit definition of the individual on which modern law is founded. (shrink)

Cette rubrique reprend le titre d’un numéro de la revue Agone paru en automne 2009, dont elle poursuit l’illustration du thème. On peut résumer le propos de ce numéro par l’idée que la propagande est un pilier majeur de l’ordre social en démocratie. Et que les armées de cette guerre civile en temps de paix recrutent essentiellement des intellectuels.Sous la forme d’une recension d’un « essai sur les origines d’une restauration intellectuelle » : La Pensée anti-68, le texte d’Alexandre Zevin (...) a.. (shrink)

Lors des dernières élections de mars 2008, le parti au pouvoir a perdu sa majorité des deux tiers pour la première fois depuis 1969. Ce phénomène qualifié de « tsunami politique » selon les critères locaux a été attribué entre autres à la montée des nouveaux médias. Ceci, ajouté à la libéralisation de l'espace démocratique dans le pays, s'est traduit par la prolifération de blogs politiques et de portails d'informations parallèles, et par l'usage des nouvelles technologies dans la campagne (...) électorale de l'opposition. Cela devrait avoir des implications significatives dans les prochaines élections alors que la Malaysia accueillera quatre millions de nouveaux électeurs. Une grande partie de cet électorat est non seulement jeune mais également urbain, plus exigeant et critique par rapport aux médias traditionnels et aux anciennes modes politiques.In the last elections of March 2008, the ruling party lost its two-thirds majority for the first time since 1969. This phenomenon called "political tsunami" by local standards was awarded among others the rise of new media. This, coupled with the liberalization of the democratic space in the country, has resulted in the proliferation of political blogs and news portals parallel, and the use of new technologies in the election campaign of the opposition. This would have significant implications in the next elections while Malaysia will host four million new voters. A large part of the electorate is not only young but also urban, more demanding and critical of traditional media and the old political ways. (shrink)

El presente artículo analiza el enfrentamiento entre la obra de Suárez y la de Berkeley. Suárez es un representante de la corriente jesuita de la Contrarreforma comprometida en una polémica con Jaime I de Inglaterra sobre la fundación y la legitimidad del poder de derecho divino en la _Defensio __fidei catholicae adversus de anglicana secta_. La teoría de Berkeley, obispo anglicano ortodoxo y conservador que se ocupa de la obediencia pasiva fiel al imperativo paulino según el cual « el que (...) resiste a la autoridad civil resiste al orden que Dios ha establecido» está desarrollada en _Sobre la obediencia pasiva_. Tal enfrentamiento permite reformular la cuestión de la base del consentimiento a la ley, así como la de los límites que le corresponde o no al ser razonable y libre, poder aplicarlo. La comparación se realiza a partir del análisis de 1) Los límites del poder transferido por la comunidad política al soberano; 2) las condiciones para la desobediencia y 3) la necesidad ontológica de la resistencia. (shrink)

We compare three sub-utopias, representing various degrees of control of the religious on the civil life of a society : Rawls’s Kazanistan, May’s Apolistica and Laborde’s Divinitia. We intend to show that, contrary to what Laborde argues in Liberalism’s Religion, Divinitia cannot count, even at a low degree, as a member of the family of liberal societies.

On n’imagine pas de justice sans possibilité de faire miséricorde ; inversement, une miséricorde qui ne tiendrait pas compte de la justice ne serait plus la miséricorde. Les deux notions sont liées, mais sur un socle inégal : car la justice inspirée par la loi naturelle déborde la justice positive, de même que la misère des miséreux ne se laisse pas ramener au mal commis par le misérable. En découlent des variations où l’on peut voir se profiler trois moments : (...) 1. La loi coutumière est bousculée par le Dieu de justice qui en questionne la légitimité ; 2. La répartition des tâches en chrétienté délègue l’exercice de la justice au pouvoir civil, l’Église se réservant la charité ; 3. L’époque contemporaine fait prévaloir l’idée de seconde chance à la base de toute justice, la responsabilité collective contrebalançant alors la culpabilité individuelle. (shrink)

Qu'on ne doit pas observer une totale obeissance passive vis-a-vis de n'importe quel pouvoir civil, mais que la soumission au gouvernement doit etre mesuree et limitee par le bien commun de la societe; que donc les sujets peuvent legitimement resister a l'autorite supreme dans le cas precis ou le bien commun parait clairement l'exiger; que dis-je! qu'il est du devoir des sujets de resister dans la mesure ou ils se trouvent tous dans la necessaire obligation de faire fleurir (...) l'interet commun: puisque ces idees et d'autres de la meme farine, que je ne puis m'empecher de juger pernicieuses pour le genre humain et contraires a la droite raison, ont ete cultivees avec assiduites ces dernieres annees par de talentueux hommes de science, il a paru necessaire d'armer contre elles les jeunes gens de notre Universite et de veiller a ce qu'ils fassent leur entree dans le monde fourbis de bons principes. (shrink)

Résumé Rivalité des sièges, rapports de force entre le pouvoir civil, le corps épiscopal et la papauté dans l’histoire des conciles. Le mot homoousios : son origine, son insertion au symbole de Nicée, l’importance que lui donne Athanase. Amertume de Grégoire de Nazianze après Constantinople I, due à des offenses personnelles et au défaut d’exigences dogmatiques à l’égard des courants pneumatomaque et apollinariste. Utilisation de Theotokos à Éphèse par Cyrille, progrès de l’influence de celui-ci jusqu’en 444. L’expression « (...) en deux natures » de Chalcédoine a peut-être permis d’exclure Dioscore. (shrink)

La participación - entendida como la influencia e intervención de la ciudadanía en asuntos públicos y en el sistema político- requiere de mayores capacidades de acción y posicionamiento. Por lo tanto, el estudio del poder al interior de la sociedad civil es un tema central, más aun entendiendo el contexto actual de movimientos sociales y fenómenos que establecen una nueva relación entre sociedad civil y Estado. De esta forma, el siguiente artículo indaga en distintas perspectivas teóricas estableciendo la (...) “paradoja del poder”, a través de la cual la organización y coordinación de la comunidad en asociaciones, provee mayores capacidades de acción y empoderamiento de la colectividad (mayor participación); a la vez que puede generar la elitización y concentración del poder en un grupo dirigencial que no represente la totalidad de los intereses de la comunidad (menor participación). (shrink)

El autor realza esta opción de vida que han tomado poblaciones enteras cercadas por la violencia y el terror levantada por los poderes armados. Ahonda en el debate sobre la resistencia civil desde la perspectiva de la noviolencia, y de la riqueza de las minorías invisibles en su acción social liberadora. Con ello se replantea el tema del poder y se promueve la autonomía, la afectividad y la reconstrucción del tejido social afirmativo de la vida como fuerza creadora.

"Nous avions beaucoup enduré et puis, un jour, nous nous sommes dit que cela ne pouvait plus durer. Nous avions trop longtemps baissé les bras. A nouveau cependant - comme nous avions pu le faire à l'occasion, comme d'autres si souvent l'avaient fait avant nous - nous élevons nos bras au-dessus de nos épaules encore fourbies par l'aliénation, courbées par la douleur, par l'injustice, par l'accablement qui régnaient jusque-là. C'est alors que nous nous relevons : nous projetons nos bras en (...) l'air, en avant. Nous relevons la tête. Nous retrouvons la libre puissance de regarder en face. Nous ouvrons, nous rouvrons la bouche. Nous crions, nous chantons notre désir. Avec nos amis nous discutons de comment faire, nous réfléchissons, nous imaginons, nous avançons, nous agissons, nous inventons. Nous nous sommes soulevés." Ce livre est un essai de phénoménologie et d'anthropologie - voire une poétique - des gestes de soulèvement. Il interroge les corps avec la psyché à travers le lien profond, paradoxal, dialectique, qui s'instaure entre le désir et la mémoire. Comme il y a "ce qui nous regarde" par-delà "ce que nous croyons voir" ; il y aurait peut-être "ce qui nous soulève" par-delà "ce que nous croyons être". C'est une question posée en amont - ou en dedans - de nos opinions ou actions partisanes : question posée, donc, aux gestes et aux imaginations politiques. Question posée à la puissance de se soulever, même lorsque le pouvoir n'est pas en vue. Cette puissance est indestructible comme le désir lui-même. C'est une puissance de désobéir. Elle est si inventive qu'elle mérite une attention tout à la fois précise (parce que le singulier, en l'espèce, nous dit plus que l'universel) et erratique (parce que les soulèvements surgissent en des temps, en des lieux et à des échelles où on ne les attendait pas). (shrink)

Quelle place les ordres juridiques romanistes et de common law réservent-ils au sentiment d'équité du juge? Confronté à la rigueur du droit strict, le juge belge, français ou québécois jouit-il de la même latitude que ses confrères anglais ou canadiens pour imposer malgré tout la décision qu'il estime la plus juste? Afin de prendre la mesure de ces diverses "équités judiciaires", l'originalité de la démarche comparative adoptée par l'auteur consiste à prendre appui sur un microphénomène appelant une analyse juridique multidimensionnelle: (...) l'empiétement immobilier, entendu très largement comme l'atteinte au droit réel d'autrui par une construction quelconque. Autour de ce noyau factuel gravite une double démonstration de portée très générale. La première se concentre sur la comparaison approfondie des manifestations du sentiment d'équité des juges romanistes et de common law dans les arcanes du droit positif, au moyen d'instruments aussi divers que l'injonction, l'estoppel, l'abus de droit... Telle était bien l'interrogation de départ. Mais cette première démonstration en appelle une autre, à l'effet que la logique caractérisant le droit des biens décline au profit de logiques propres à des domaines juridiques concurrents. Parmi ceux-ci figurent au premier chef le droit des obligations et plus particulièrement, le droit de la responsabilité civile quasi-délictuelle. Ainsi, sous l'éclairage de la comparaison, l'examen des manifestations de l'équité judiciaire face à la problématique de l'emprise immobilière permet d'aborder sous un angle neuf des thèmes plus vastes comme la théorie des sources du droit, le rapport du juge à la norme ou encore l'antagonisme entre souci de prévisibilité et pouvoir judiciaire discrétionnaire. (shrink)

Si Hobbes est très peu cité explicitement par Bentham, l’œuvre du premier accompagne pourtant constamment l’œuvre du second. Sans doute Bentham n’est-il pas contractualiste et l’idée qu’il se fait de la république deviendra, au fil de sa réflexion, plus démocratique que celle que s’en fait Hobbes. Toutefois, on trouve, chez l’un comme chez l’autre, une conception de la loi qui, si elle est l’expression de la souveraineté, n’exclut pas la diversité des appartenances des citoyens à la société civile. Ce point (...) est visible dans la définition même de la loi que nous donnent les deux auteurs en des moments stratégiques de leur œuvre. Mais l’un comme l’autre dira que la souveraineté ne saurait, sans encourir un immense danger, se laisser dépasser par une loi qui se voudrait naturelle ou qui se donnerait comme une émanation de Dieu ; quand bien même le souverain croirait pouvoir se renforcer par là. Nous le montrons sur deux points cruciaux : d’une part, l’analyse de la promesse et du serment ; d’autre part, la question de la punition, qui est un moment que les deux auteurs estiment dangereux, pour le condamné certes, mais aussi pour l’État qui le condamne. La proximité des deux auteurs est très étroite sur ces deux points, encore que Bentham ne dise rien de Hobbes en leur endroit. (shrink)

Cet article étudie l’évolution des relations entre civils et militaires dans l’Allemagne contemporaine, en centrant l’attention sur le service militaire. Introduit en 1814 et maintenu depuis (après de courtes périodes d’interruption en 1919-1935 et en 1945-1956), il est considéré comme l’un des principaux éléments qui structure l’organisation du pouvoir militaire et la société civile. Tout en orientant la représentation de la citoyenneté qu’il légitime, il a un impact sur les relations de genre. Jouant un rôle d’intégration au même titre (...) que d’exclusion, son sens a évolué selon les valeurs que la société a accordé à la force militaire. (shrink)

Enjeu de pouvoir et reflet de controverses sur le rôle et la finalité de l’entreprise, l’intérêt social a fait son entrée dans le code civil, de manière éclatante, à la faveur de la « loi PACTE ». Contrairement à l’idée répandue selon laquelle cette consécration législative ne serait qu’une formalisation – à droit constant – de la jurisprudence, il est soutenu ici que le législateur a affirmé pour la première fois, bien qu’implicitement, une conception inédite, élargie, de l’intérêt (...) social. En imposant une obligation de gérer la société conformément à son intérêt social en prenant en considération les enjeux sociaux et environnementaux liés à son activité, l’article 1833 alinéa 2 du code civil recèle cependant une ambiguïté fondamentale : le législateur a entendu faire des enjeux sociaux et environnementaux une composante de l’intérêt social, tout en exigeant qu’ils soient simplement « pris en considération ». Cet apparent paradoxe traduit en réalité un nouveau modèle normatif. Contournant l’obstacle qui aurait consisté – aux prix d’une insécurité juridique majeure – à imposer directement aux sociétés de se conformer à des enjeux sociaux et environnementaux indéterminés, le législateur a érigé une obligation de réflexion et de délibération sur ces enjeux au cours du processus de décision sociale, faisant le pari que cet impératif procédural modifiera l’agir pratique des acteurs concernés. Ce nouveau modèle normatif traduit une conception renouvelée du rôle et de la finalité de l’entreprise sociétaire, expressément dépositaire d’une certaine conception de l’intérêt général. (shrink)

Des objets connectés aux choses intelligentes, les artefacts qui assistent ou supplantent l’action humaine invitent l’assureur à réinventer son métier. De fait, ces technologies lui offre de traiter des données massives en fonction desquelles il pourra affiner ses prestations jusqu’à les individualiser, égratignant au passage les canons traditionnels de l’assurance, dont la mutualisation des risques. L’identification de ces risques est également bousculée par la robotique et ses déclinaisons. À mesure que l’individu abdique son pouvoir de contrôle au profit de (...) machines autonomes, le risque saisi par l’assurance se transforme et se déplace, tout comme évolue en contrepoint le droit de la responsabilité civile. (shrink)

Cet article se penche sur les rapports entre les politiques de réparation et la perception du temps après un crime de masse. Il cherche à démontrer que les mesures réparatrices prises parfois dans le but de rétablir la justice et le dialogue entre les groupes agissent sur la perception du temps. Elles sont dotées d’un pouvoir de reformulation qui vient modifier la mise en récit du passé, et donc sa perception. Elles contribuent notamment à faire le récit des responsabilités (...) et celui de la souffrance des victimes.Pour le montrer, l’article s’appuie sur un cas, celui des réparations ouest-allemandes destinées à Israël et à la Claims Conference entre 1945 et 1980. Cette période relativement longue permet d’observer un changement dans les modes de réparation : la RFA eut d’abord recours au droit civil, puis au droit pénal, et enfin aux symboles. Chacun de ces modes reformula à sa manière l’histoire des crimes et changea par conséquent la perception du passé qui ne cessa d’évoluer au fil du temps, en intégrant au fur et à mesure davantage le point de vue de la victime. (shrink)

Résumé Placée sous le signe d’une restauration de la science politique pour l’époque moderne, la pensée de Voegelin tourne autour du concept de représentation, dont elle renouvelle complètement le sens en le reconduisant aux conditions d’existence d’une société politique. On peut estimer que la confrontation avec la théorie hobbesienne de la personne civile en est l’épicentre. Cet essai s’efforce de restituer cette confrontation, en faisant ressortir l’ambivalence sur laquelle elle repose : le double visage de Hobbes, jugé d’un côté responsable (...) de la théorie abstraite de la représentation qui triomphe depuis le xvii e siècle, de l’autre résistant héroïque au déclin spirituel de la modernité, s’efforçant de forger un nouveau corpus mysticum dans un contexte où l’institution ecclésiale ne joue plus le rôle de garant. Plus radicalement, à travers la lecture voegelinienne de Hobbes, c’est le sens de ce que le christianisme fait subir à l’ épistémé politiké classique qui est soumis à l’examen. En reconstituant cette lecture, on fait apparaître pour finir les difficultés sur lesquelles Voegelin vient buter, dans la tâche restauratrice qu’il assigne à la pensée moderne tout entière. (shrink)

La France a connu, dans la seconde moitié du XVIe siècle, près de quarante années de conflits civils et religieux, dans lesquels les femmes, toutes sortes de femmes, ont été très présentes. Comme cibles des crimes de guerre bien entendu, mais aussi comme comploteuses, comme espionnes, comme propagandistes, comme négociatrices des paix ­ et même comme combattantes, à la défense des villes ou des châteaux, « pique à la main ». Cette activité des femmes, que soulignent toutes les sources, s'explique (...) par divers phénomènes sociaux, politiques et culturels propres à la Renaissance ­ notamment la vigueur du débat sur le rapport des femmes au pouvoir (la dernière guerre civile ayant divisé partisans et détracteurs de la loi salique). Histoire patente, passionnante, et pourtant effacée : absente des livres d'Histoire, éradiquée de la mémoire des Français. C'est qu'elle touche à la guerre, à la paix, à la violence, à la vie de la cité : au cœur de la domination masculine. (shrink)

Besides “personalism“, and “solidarity“, the “principle of subsidiarity” is the third layer of Christian Social Philosophy. It requires that in a good society political competences should be allocated at the lowest possible level if possible. What the single citizens can achieve should not be taken away from them by higher ranking political authorities. The same rule has to be applied inside a political community among the various levels of the government. In other words, the principle favors Federalism as the organizing (...) structure of the social order.The most important political document in which the principle of subsidiarity plays an important role is the EU-Treaty of Maastricht. Here, however, the principle is misunderstood as a pure procedural process to settle conflicts between the European Commission and the Member States in areas of shared competences. Instead it should be a means to revise the whole existing legal structure of the European Union.Subsidiarity is a constitutional norm. Here, every person in a free society must be respected by the political authorities. This implies that in a civil society political power must be limited, decentralised, and controlled by the citizens.À côté du “personalisme” et de la “solidarité”, le “principe de subsidiarité” est le troisième volet de la philosophie sociale chrétienne. Il requiert que dans une bonne société les compétences politiques soient allouées au niveau le plus inférieur possible. Ce que les simples citoyens peuvent accomplir ne doit pas être réalisé par les autorités politiques d’un rang supérieur. La même règle doit être appliquée à l’intérieur d’une communauté politique aux différents niveaux du gouvernement. En d’autres termes, le principe favorise le fédéralisme en tant que structure d’organisation de l’ordre social.Le document politique le plus important dans lequel le principe de subsidiarité joue un rôle important est le traité Européen de Maastricht. Dans ce cas précis, cependant, le principe est mal compris, car réduit à un simple processus purement procédural pour régler les conflits entre la Commission Européenne et les Etats Membres dans le domaine des compétences partagées. Au contraire il devrait être un moyen de réviser l’ensemble de la structure juridique de l’Union Européenne.La subsidiarité est une norme constitutionnelle. Ici, chaque personne dans une société libre doit être respectée par les autorités politiques. Cela implique que dans une société civile le pouvoir politique doit être limité, décentralisé, et contrôlé par les citoyens. (shrink)

Résumé La participation des citoyens à la justice chinoise prend la forme de la présence d’assesseurs civils ou de l’introduction, à titre expérimental, d’un jury populaire à côté des juges professionnels. Ces modalités de participation des citoyens ne changent toutefois pas la donne fondamentale de la gouvernance chinoise, car l’absence d’autonomie du droit, et d’indépendance des juges, demeurent les deux principaux obstacles à l’avènement d’un État de droit en Chine. En effet, l’instrumentalisation du droit au service d’une politique qui lui (...) est supérieure est ce qui justifie politiquement la participation des citoyens à la justice. Les remaniements du système des assesseurs et du jury populaire n’ont pas atteint l’objectif de redonner de la légitimité à l’exercice du pouvoir judiciaire en le rendant plus participatif et plus transparent. L’expérience chinoise montre que loin de diminuer le pouvoir des juges professionnels, les assesseurs et le jury populaire y restent subordonnés. Seule une évolution dans les mentalités du rapport à la vérité pourra donner tout son sens à la participation des citoyens à la justice, ce qui est crucial dans une Chine en quête de démocratie. (shrink)

On connaît la définition donnée par Jean-François Lyotard de la condition postmoderne : faute de pouvoir croire aux grands récits d'émancipation universelle qui ont dynamisé la modernité (progrès de la raison civile, affranchissement du prolétariat), notre époque en serait réduite à un culte aveugle de la pure efficacité visant, dans tous les domaines de la vie sociale, à minimiser les coûts et maximiser les profits. Et dans la mesure où 'le critère d'opérativité est technologique', c'est-à-dire sans pertinence pour 'juger (...) du vrai et du juste', il en résulterait une profonde crise de légitimité, où serait à chercher la spécificité de notre époque historique. Une éthique moins prédatrice du rapport à autrui va-t-elle émerger spontanément de la course à la productivité qu'agence la compétition du marché? Ou est-ce seulement en résistant aux tendances inhérentes à cette course que l'on pourra imposer une structure sociale plus juste? En d'autres mots : la justice est-elle un (sous-) produit du marché libre (comme le défendent les disciples d'un Hayek)? Ou implique-t-elle au contraire l'asservissement de ce marché à une logique extérieure qui en limite le fonctionnement et la portée (comme l'ont soutenu depuis longtemps les partisans d'une 'économie morale', ressuscités aujourd'hui en dénonciateurs de l''horreur économique')? (shrink)

Dans un article consacré au nom de famille, une juriste pose une question récurrente : « Le système onomastique a-t-il un genre? » La réponse affirmative donnée ne surprendra pas. S’il est certain que l’évolution du droit et des mœurs conduit à plus d’égalité, le nom reste, en droit civil, une des dernières règles reflétant les rapports hiérarchiques de pouvoir entre les hommes et les femmes dans la famille. Le nom des femmes, comme mères ou épouses, semblent encore (...) aujourd’hui être le refle... (shrink)

Gaëlle Demelemestre | Résumé : On attribue à la Réforme la paternité de notre intelligence libérale du pouvoir et de la société civile. La tradition théologique classique, maintenant la possibilité d’une médiation entre l’homme et Dieu, ne serait pas parvenue à dégager la sphère des activités proprement humaines à partir de laquelle la modernité a pris son essor. Nous nous proposons ici d’évaluer cette thèse en comparant la pensée de Luther à celle d’un de ses contemporains prenant explicitement le (...) contre-pied de ses positions, Vitoria, sur trois points précis : leur intelligence de la relation homme-Dieu, la nature de l’action humaine et de la loi naturelle qui s’en déduit, et leur théorisation subséquente du pouvoir politique. |: The Reformation is considered as the promoter of our liberal understanding of the political and civil society. The classical theological tradition, implying the possibility of a mediation between men and God, wouldn’t have been able to achieve the proper sphere of human activity from which modernity has taken off. Hereafter, we try to challenge this thesis by a comparison between Luther’s thought and the intellectual positions of one of his contemporaries, explicitly against Luther’s positions, Vitoria, on three precise points : their understanding of the God-men relation, the nature of human action and natural law which proceed from it, and their consequent theorization of the political power. (shrink)

Un foisonnement d'expériences associatives et coopératives s'est manifesté dans les différents pays européens depuis les années 1970, particulièrement dans le champ des initiatives locales et des nouveaux services relationnels. Selon la grille d'analyse adoptée qui privilégie le potentiel de démocratisation, ces pratiques peuvent être mieux comprises à travers une perspective d'économie solidaire que par les références habituelles au tiers secteur, à l'économie sociale et aux organisations non gouvernementales. Néanmoins, comme l'interdépendance entre actions collectives et publiques s'avère déterminante dans l'histoire européenne (...) pour organiser une résistance à l'utopie d'une « société de marché », le devenir de l'économie solidaire est étroitement lié à la reconnaissance par les pouvoirs publics. Tant au niveau national qu'international celle-ci reste partielle et la pertinence d'un soutien ne fait pas consensus comme le montre la position de l'Union européenne.A large amount of associative and cooperative experiments has arisen everywhere in Europe since the 1970s particularly in the fields of local initiatives and new “relational” services. Our framework of analysis shows these practices are better understood by a civil and solidarity-based economy perspective, emphasizing their potential of economic democratization, rather than by the usual references to third sector, social economy or non-governmental organizations. Nevertheless, since collective and public action has interacted decisively in European history to organize resistance against the utopic vision of the “market society”, the future of this solidarity-based economy appears to be closely linked to its recognition by public policies. But at the European and national levels, this still remains partial and the relevance of such an economy is a highly controversial subject as the European Union’s position demonstrates. (shrink)

La 4e de couverture indique : "Le croisement des conceptions de Foucault et celles de Lefort sur la modernité s'accompagne, dans cet ouvrage, d'une analyse des différences entre l'image d'une société travaillée par les technologies disciplinaires et celle marquée par l'émergence de la démocratie moderne, comme mutation symbolique profonde. La problématisation des relations entre le pouvoir et le corps, des comportements et des actions des individus, chez Foucault, s'articule autour de l'examen, chez Lefort autour des différences des formes de (...) sociétés et des principes générateurs des relations que les hommes entretiennent entre eux et avec le monde. L'auteur montre ensuite un point de convergence important chez les deux penseurs : la question des foyers disséminés de contestation, des résistances et des conditions de la liberté, comme réel enjeu de nos sociétés contemporaines contrairement au cynisme et à l'indifférence qui y règnent.". (shrink)

On a souvent rendu hommage à Foucault parce qu’il avait vu que le pouvoir ne s’exerçait pas seulement à la façon verticale de la souveraineté politique, mais qu’il s’appliquait aussi horizontalement, en pénétrant tous les domaines de la société civile. En supposant qu’il s’agisse, quand elle concerne le pouvoir, d’une découverte, la même remarque, appliquée à l’autorité,..

La crise de l’État-providence et la crise de l’État démocratique libéral seront surmontées pour autant que l’État accepte de céder une partie de ses pouvoirs à la société civile, qui est la plus apte à reconfigurer les solidarités. Relativement à la désinstitutionnalisation de patients psychiatriques, cela signifie que les services communautaires et les familles acquièrent un plus grand rôle décisionnel dans les politiques de réinsertion sociale. Le logement et le travail constituent les deux principaux déterminants de la santé. Il revient (...) à l’État de favoriser le bien-être des personnes fragilisées par les troubles mentaux en faisant suivre dans la communauté une part raisonnable des économies réalisées par la fermeture de lits dans les institutions asilaires. (shrink)

Depuis un peu plus de cinq ans, il existe dans le nord du Brésil des tensions sociales autour de la construction d’un projet de développement. La construction du barrage hydroélectrique de Belo Monte est un parfait exemple, à la fois pour illustrer la relation confuse entre le pouvoir public et les entreprises privées, durant la réalisation d’un ouvrage d’infrastructures et pour étudier comment cette relation influence l’« acceptabilité sociale » du projet. Pour Belo Monte, le gouvernement a mis en (...) place une politique d’investissements locaux par l’intermédiaire d’un plan de développement durable, parallèle à la construction de l’ouvrage civil. Le plan, pionnier dans son format, est financé par des ressources publiques et privées et distribue des financements pour divers projets proposés par la société civile et les gouvernements locaux. Il vise une meilleure insertion sociale du projet et son acceptation à l’échelle locale. Néanmoins, ce plan est aussi accusé, par les opposants au barrage, d’être une tentative de coopter la population locale. La situation que nous exposons vise à remettre en question le rôle de l’État dans l’acceptabilité sociale. Nous proposons d’aborder le croisement entre les sphères publiques et privées en ce qui concerne l’implémentation de services et de projets d’intérêts publics, en nous posant plusieurs questions : comment la gestion de l’acceptabilité sociale se fait-elle au Brésil, dans un cadre officiellement démocratique, mais où les pratiques sont historiquement populistes? Quelle place reste-t-il pour les populations locales et leurs représentants et comment survivent les mouvements sociaux désireux de faire entendre leur voix dans le débat et la gestion du projet? Les questions démontrent la nécessité d’inclure le rôle central de l’État et son influence dans les débats sur l’« acceptabilité sociale », élargissant la littérature, jusqu’alors trop souvent exclusivement centrée sur le binôme entreprise-population concernée. (shrink)

Pourquoi la démocratie qui, en son principe, est un régime de liberté peut-elle dériver vers la servitude? Cette question n'est pas nouvelle, elle figurait déjà en bonne place dans la pensée politique de Platon et d'Aristote, pour lesquels cette dérive était inscrite dans la nature du régime, lequel n'était donc pas viable. Elle se retrouve également chez les premiers penseurs de la démocratie réelle moderne, en particulier Alexis de Tocqueville, pour lequel la démocratie est perpétuellement confrontée à une redoutable alternative (...) : promouvoir le goût de la liberté ou, à l'inverse, se dégrader en servitude de mœurs et d'opinion. Or, que cette servitude démocratique, qui est une tendance interne par laquelle la démocratie se détruit elle-même, ne résulte pas d'un pouvoir de contrainte externe mais trouve ses ressorts dans la volonté des individus, nous savons le penser depuis longtemps avec le concept de servitude volontaire d'Etienne de La Boétie. Pourquoi donc parler de nouvelles servitudes? Parce qu'il n'y a pas lieu d'écrire aujourd'hui un " Contr'un ". La figure du maître a changé, ce n'est plus un maître personnel, un tyran, qui tiendrait sous son pouvoir une multitude effrayée, mais un maître anonyme, sans visage et sans nom propre qui, par de nouvelles voies, instaure une domination d'un nouveau genre et de nouvelles servitudes. Celles-ci sont analysées ici sur les plans de l'anthropologie, de l'éthique, de l'économie, ainsi que de l'analyse sociale et de la philosophie politique en vue de repenser une liberté civile à la mesure des problèmes de notre temps. Ce livre est une défense de la liberté issue de la convergence des vues, non d'un collectif, mais d'un certain nombre d'individus singuliers, auteurs libres et indépendants, disons intempestifs, qui entendent s'élever contre les formes larvées de servitudes qui se mettent en place dans les sociétés démocratiques. Il s'agit donc de retrouver l'esprit de liberté sans lequel la démocratie se dégrade et se meurt. (shrink)

Avec sa succession de bouleversements institutionnels, le dix-septième siècle anglais fut un fabuleux terrain d'expérimentation et de réflexion politique d'où surgirent les grandes théories modernes. A cette période, philosophes et acteurs engagés tentèrent de penser, avec une acuité particulière liée aux événements (guerres civiles, régicide, république, dictature), les tensions inhérentes au pouvoir, tout à la fois perçu comme contraignant, tyrannique et libérateur. Quatre d'entre eux ont été retenus : Thomas Hobbes (1588-1679), le théoricien de l’absolutisme, James Harrington (1611-1677), le (...) républicain classique, Algernon Sidney (1623-1683), le martyr whig, John Locke (1632-1704), le père du libéralisme. Le propos de l’ouvrage est de montrer que, par-delà leurs différences, ces quatre penseurs partagent une approche qui constitue le socle commun d’une théorie de l’Etat moderne. Leur doctrine s’affranchit de l’exercice utopique comme de la théorie de la raison d’Etat et se conçoit comme une anatomie du corps politique. Par un examen minutieux des textes, l’auteur cherche à s’écarter de l' interprétation trop « idéologique » sans doute accentuée par les combats de l’histoire. Elle met en évidence un objet philosophique commun aux quatre auteurs, que l’on retrouve au cœur de toute conception moderne du pouvoir. (shrink)